Bibliothèque : Contrôle Interne

Vendredi 5 mai 2006 5 05 /05 /Mai /2006 21:35

Bibliothèque : Contrôle Interne

Bibliothèque

> Contrôle Interne

>Risk-management et Contrôle Interne

diapositives du Cours Risk-management et Contrôle Interne
Lionel Tourtier
CNAM 2005-2006 CNAM Master Finance d’entreprise

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/tourtier-cours-riskmgtetcontrole2.ppt 84 diapositives 4,5Mo

vous retrouverez ce diaporama ainsi que de nombreuses informations sur le site du CNAM à l'adresse:
http://www.cnam.fr/deg/fin/html/mat_forums/mat_ped_c7.htm
veuillez prendre connaissance de ceci en cas d'utilisation:
http://www.cnam.fr/deg/fin/html/mat_forums/

>CONTRÔLE INTERNE Au-delà des concepts, 40 questions aux praticiens

Sarbanes-Oxley Act, Loi de Sécurité Financière, Kon TraG en Allemagne, Dutch Corporate Gouvernance Code… et enfin Directive européenne… le contrôle interne est sous les feux des projecteurs des régulateurs.

Cette pression pour une mise en oeuvre d’un contrôle interne de qualité, visant à rétablir la confiance des marchés financiers, ne doit pas occulter le fait que le contrôle interne est avant tout un dispositif de maîtrise des activités mis en place par l’Entreprise, pour l’Entreprise.

L’incitation plus ou moins vive du législateur est donc un catalyseur qui aujourd’hui doit être perçu comme l’opportunité d’améliorer le fonctionnement de l’entreprise, et ce au travers d’une gouvernance claire et d’un contrôle interne adapté et efficace.

Le contrôle interne dépend de l’activité, de l’organisation et des modes de fonctionnement de l’entreprise : il est propre à chaque entreprise et résulte d’une démarche rigoureuse d’analyse des enjeux et de mise en place de dispositifs adaptés et efficaces.

Ce guide vise à donner quelques références de bonnes pratiques et via le jeu des questions-réponses, à illustrer comment certains sujets qui se posent immanquablement, lors d’une démarche de mise en oeuvre d’un dispositif de contrôle interne, peuvent être abordés.

Le Comité LSF / SOA

Le guide en PDF 2,80 Mo

Netvibes http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Contr%C3%B4le_Interne

>MEDEF Procédures de contrôle interne : proposition d’une trame de référence

Le MEDEF publie le document commun AFEP/ MEDEF sur l'application des dispositions de la loi de sécurité financière concernant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne mises en place par la société.

La présente recommandation se focalise sur la partie du rapport concernant les procédures de contrôle interne mises en place par la société. Elle a pour objet d’en présenter le cadre juridique tel qu’analysé par le MEDEF et l’AFEP et de proposer une trame de référence pour cette partie du rapport. S’agissant des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil qui doivent faire l’objet d’une autre partie du rapport, il est renvoyé d’une part aux recommandations du rapport Bouton, d’autre part à la recommandation de janvier 2003 de la COB concernant les documents de référence des sociétés faisant appel public à l’épargne, qui peut tout aussi bien s’appliquer aux sociétés fermées.

document en PDF 0,55Mo

>Orientations en gouvernement d’entreprise et CI

AMF: Autorité des Marchés Financiers
Orientations en matière de gouvernement d’entreprise et de contrôle interne et Recommandations pour l’élaboration des documents de référence 2003
Gérard RAMEIX 2004

document en PDF 0,800 Mo

>L'influence des investisseurs institutionnels sur le pilotage des entreprises

Nicolas Mottis Jean-Pierre Ponssard

Cahier n° 2002-020

Résumé:
Cet article est centré sur l'impact de la montée en puissance des investisseurs institutionnels sur la gestion interne des entreprises. La première partie est consacrée à l'évolution de l'équilibre stakeholder/shareholder, que l'on peut constater depuis quelques années dans de nombreuses firmes européennes.

Une typologie des situations rencontrées est proposée pour évaluer cette évolution.

La suite de l'article développe deux dimensions en profonde mutation : la communication financière et l'alignement des incitations des dirigeants sur les objectifs des actionnaires. La conclusion avance l'hypothèse d'un renouveau des approches opérationnelles internes sous la pression indirecte des marchés financiers, ce qui constitue un paradoxe intéressant d'approfondir.

le cahier en PDF 0,13 Mo
Netvibes: http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Parties_Prenantes

>RAPPORT AMF 2005 SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET LE CONTROLE INTERNE

RAPPORT AMF 2005 sur les informations publiées par les émetteurs faisant appel public à l'épargne relatives aux conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil d'administration ou de surveillance ainsi qu'aux procédures de contrôle interne

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/amf-2005-6448-1.pdf

>RAPPORT 2004 DE L'AMF SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET LE CONTRÔLE INTERNE

RAPPORT AMF 2004 sur les informations publiées par les émetteurs faisant appel public à l'épargne relatives aux conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil d'administration ou de surveillance ainsi qu'aux procédures de contrôle interne

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/amf-2004-5750-1.pdf

>Contrôle interne et Système d’information

Document de travail - Version 6.3 Provisoire

Aux Etats-Unis la loi Sarbanes-Oxley et plus près de nous, en France, la loi Perben ont rendu le contrôle interne obligatoire. Cette contrainte a du bon. Ce renforcement des procédures va coûter de l’argent mais, si cette démarche est bien managée, elle peut en rapporter. C’est un investissement en rationalisation et en renforcement de l’efficacité de l’entreprise qui va être rentable. Toutes les entreprises sont à la recherche de gains de productivité et d’efficacité. L’allégement des structures est devenu un enjeu primordial. Il est pour cela nécessaire de disposer de procédures internes performantes et maîtrisant les risques.

La réussite de cette démarche repose, en bonne partie sur le contrôle de l’informatique. C’est un point de passage obligé. En effet, dans la plupart des grandes entreprises, la quasi-totalité des procédures repose aujourd’hui sur des traitements informatiques, des serveurs, des bases de données, .... La mise en place de différents dispositifs de contrôle interne efficaces se fait et se fera de plus en plus à l’aide de systèmes d’information conçus à cet effet. Toutes les applications informatiques existantes doivent en tenir compte et le cas échéant doivent être revues pour prendre en compte des règles de contrôle interne et pour, éventuellement, détecter d’éventuelles fragilités du contrôle interne.

La loi fait aujourd’hui obligation de mettre en place et de développer des dispositifs de contrôle interne. On va, pour cela, s’attacher à analyser et à perfectionner les principaux processus de l’entreprise. Dans ce but on va plonger dans le détail des programmes informatiques et des bases de données de façon à imaginer des solutions plus sûres, plus efficaces, plus productives,... C’est le rôle de l’audit informatique. C’est le meilleur moyen permettant de s’assurer que les bonnes pratiques en matière de système d’information sont effectivement appliquées. Cette démarche garantie que les contrôles et les sécurités nécessaires sont en place et donnent les résultats attendus. C’est le rôle du référentiel CobiT.

Le développement du contrôle interne va donc se faire, en grande partie, grâce à l’audit informatique. Il faut s’y préparer et s’organiser en conséquence.

Le document de travail en PDF 0,66Mo

Le site de l'AFAI

> Le concept de Contrôle

>CONTRÔLER POUR PENSER, PENSER POUR CONTRÔLER.

L’apport de Mary P. Follett

Résumé :
Si les apports de Mary P. Follett à la réflexion managériale commencent à être reconnus, sa contribution à la compréhension du concept de contrôle est ignorée.
Elle est pourtant originale : contrôler pour cet auteur, c’est créer les conditions pour que les managers n’apprennent pas seulement à agir, mais aussi et surtout à penser.

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/controler-pour-penser.pdf 24 PAGES, 0,300Mo
Netvibes http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Contr%C3%B4le_Interne

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