Bienvenue


C'est avec plaisir que nous vous accueillons sur ce site dédié au contrôle interne des organisations, à but lucratif ou non, indépendamment de leur taille et  de leur statut , qu'elles soient organisations internationales, nationales, entreprises trans-nationales ou PME.


Il est bien plus facile de remarquer le bruit fracassant de l’arbre qui tombe que le silence de la forêt qui pousse !

André DEMAILLY, Juin 2006

 

 

 

 

 

 

 

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 RECOMMANDATIONS DE L’AMF EN VUE DE L’ARRETE DES COMPTES

2007 
accès au document sur le site de l'AMF ici ou en archive  ici

2008

http://www.amf-france.org/documents/general/8484_1.pdf

 

Agora du Risque

Le Blog de Damien Goy

http://www.riskagora.net/

Gouvernance

Idées et réflexions sur la gouvernance et les marchés financiers

Le blog de Stéphane ROUSSEAU Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
http://droit-des-affaires.blogspot.com/


GOVERNANCE, RISK and COMPLIANCE
http://inside-grc.com/

OBJECTIF PERFORMANCE
Le blog de Patrick JAULENT
http://objectifperformance.decideo.fr/

 

 Normes IAS & IFRS 
http://www.normesias-ifrs.info/

Vous y trouverez le texte consolidé des normes IAS/IFRS validées par l'UE
ICI
  http://www.normesias-ifrs.info/article-25682831.html

  Contrôle Interne

COSO :

Le contrôle interne y est défini comme étant «  le processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie, le personnel d'une entreprise et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs »


Nguyên Hong Thai :

Le contrôle interne est «  l'ensemble des actions conduites par la direction générale avec la participation du personnel sous la supervision du conseil d'administration, pour satisfaire aux obligations de rentabilité, de conformité juridique et de transparence des opérations en réduisant les risques d'échec dans la réalisation des objectifs »


Définitions - entre autres -  citées par E. EBONDO WA MANDZILA pages 89-90 de son ouvrage

La Gouvernance de l'Entreprise dont une présentation est accessible à cette adresse 

 

 

Les articles récemment lus...

 

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Samedi 6 mai 2006 6 06 /05 /Mai /2006 08:58

Information sur les liens présents dans la bibliothèque.

En fait nous utilisons la partie bibliothèque  pour présenter succintement les articles publiés sur les travaux de recherche en gestion et permettre un accès aisé pour leur téléchargement ! 

Nous mettons en ligne des documents qui nous paraissent importants.Ces documents ont très majoritairement fait l'objet d'une publication sur le web, mais pour des raisons pratiques nous les avons, souvent, stockés dans un espace privé.

Pour retrouver le site d'origine , il faut simplement aller dans Fichier puis Propriétés puis Avancées du PDF, pour retrouver l'URL de base que nous avons mise lorsque le niveau de protection du document le permettait.

Si votre version de PDF ne le permet pas, vous avez la possibilté de charger une version différente en cliquant sur le logo PDF, ci - dessous, dans cette rubrique.

Bonne lecture

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Samedi 6 mai 2006 6 06 /05 /Mai /2006 03:34

SUGGESTIONS ou COMMENTAIRES

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Samedi 6 mai 2006 6 06 /05 /Mai /2006 02:02


Qui sommes-nous?

Ce site est mis à jour par un consultant.

Ce consultant :


>>> Intervient dans le cadre des Mastères Spécialisés du Pôle Santé et Biotechnologies d'une grande école d'ingénieurs sur le Contrôle Interne, 

>>> étudie toute proposition de mission visant à optimiser le Contrôle Interne de votre entreprise.

>>> Vous assiste depuis la conception jusqu'à  la mise en place de votre tableau de bord donc vous acompagne depuis la définition des besoins à l 'utilisation de votre tableau de bord; , 
 
>>>  Vous accompagne depuis l'élaboration du plan à la mise en place de la  maitrise documentaire du Contrôle Interne, notamment par l'utilisation de l'approche processus et la liaison " Activités - Dangers - Risques "

 pour le joindre :      " contact@controle-interne-theses-syntheses.info " 


Pourquoi ce site ? 


Nous pensons que les actions en ce 21 ème siécle doivent s'inscrire dans une démarche transdisciplinaire qui impose de faciliter autant que possible l'accès à l'information aux acteurs intervenants sur une problématique.

Ce site nous permet de mettre facilement à disposition de TOUS des éléments fondamentaux concernant le Contrôle Interne, et nous sommes, par ailleurs, ravis si ce site permet d'accroitre l'audience des travaux souvent de recherche des professeurs et des étudiants .


Information sur la transdisciplinarité

Le site de la Charte de la Transdisciplinarité.

Certains lecteurs trouveront sans doute intéressante la concomitance de la parution de cette charte et des remous qui secouèrent des organisations traditionnelles.

 
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Vendredi 5 mai 2006 5 05 /05 /Mai /2006 21:35

Bibliothèque

 


> Contrôle Interne
>Risk-management et Contrôle Interne
diapositives du Cours Risk-management et Contrôle Interne
Lionel Tourtier
CNAM 2005-2006 CNAM Master Finance d’entreprise


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/tourtier-cours-riskmgtetcontrole2.ppt 84 diapositives 4,5Mo

vous retrouverez ce diaporama ainsi que de nombreuses informations sur le site du CNAM à l'adresse:
http://www.cnam.fr/deg/fin/html/mat_forums/mat_ped_c7.htm
veuillez prendre connaissance de ceci en cas d'utilisation:
http://www.cnam.fr/deg/fin/html/mat_forums/
 

 
>CONTRÔLE INTERNE Au-delà des concepts, 40 questions aux praticiens

Sarbanes-Oxley Act, Loi de Sécurité Financière, Kon TraG en Allemagne, Dutch Corporate Gouvernance Code… et enfin Directive européenne… le contrôle interne est sous les feux des projecteurs des régulateurs.

Cette pression pour une mise en oeuvre d’un contrôle interne de qualité, visant à rétablir la confiance des marchés financiers, ne doit pas occulter le fait que le contrôle interne est avant tout un dispositif de maîtrise des activités mis en place par l’Entreprise, pour l’Entreprise.

L’incitation plus ou moins vive du législateur est donc un catalyseur qui aujourd’hui doit être perçu comme l’opportunité d’améliorer le fonctionnement de l’entreprise, et ce au travers d’une gouvernance claire et d’un contrôle interne adapté et efficace.

Le contrôle interne dépend de l’activité, de l’organisation et des modes de fonctionnement de l’entreprise : il est propre à chaque entreprise et résulte d’une démarche rigoureuse d’analyse des enjeux et de mise en place de dispositifs adaptés et efficaces.

Ce guide vise à donner quelques références de bonnes pratiques et via le jeu des questions-réponses, à illustrer comment certains sujets qui se posent immanquablement, lors d’une démarche de mise en oeuvre d’un dispositif de contrôle interne, peuvent être abordés.

Le Comité LSF / SOA


Le guide en PDF 2,80 Mo

 >MEDEF Procédures de contrôle interne : proposition d’une trame de référence

Le MEDEF publie le document commun AFEP/ MEDEF sur l'application des dispositions de la loi de sécurité financière concernant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne mises en place par la société.

La présente recommandation se focalise sur la partie du rapport concernant les procédures de contrôle interne mises en place par la société. Elle a pour objet d’en présenter le cadre juridique tel qu’analysé par le MEDEF et l’AFEP et de proposer une trame de référence pour cette partie du rapport. S’agissant des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil qui doivent faire l’objet d’une autre partie du rapport, il est renvoyé d’une part aux recommandations du rapport Bouton, d’autre part à la recommandation de janvier 2003 de la COB concernant les documents de référence des sociétés faisant appel public à l’épargne, qui peut tout aussi bien s’appliquer aux sociétés fermées.


document en PDF 0,55Mo

 >Orientations en gouvernement d’entreprise et CI

AMF: Autorité des Marchés Financiers
Orientations en matière de gouvernement d’entreprise et de contrôle interne et Recommandations pour l’élaboration des documents de référence 2003
Gérard RAMEIX 2004


document en PDF 0,800 Mo


 

 

 

 

 

>L'influence des investisseurs institutionnels sur le pilotage des entreprises

Nicolas Mottis Jean-Pierre Ponssard

Cahier n° 2002-020

Résumé:
Cet article est centré sur l'impact de la montée en puissance des investisseurs institutionnels sur la gestion interne des entreprises. La première partie est consacrée à l'évolution de l'équilibre stakeholder/shareholder, que l'on peut constater depuis quelques années dans de nombreuses firmes européennes.

Une typologie des situations rencontrées est proposée pour évaluer cette évolution.

La suite de l'article développe deux dimensions en profonde mutation : la communication financière et l'alignement des incitations des dirigeants sur les objectifs des actionnaires. La conclusion avance l'hypothèse d'un renouveau des approches opérationnelles internes sous la pression indirecte des marchés financiers, ce qui constitue un paradoxe intéressant d'approfondir.

le cahier en PDF 0,13 Mo

Netvibes: http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Parties_Prenantes 

>RAPPORT AMF 2005 SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET LE CONTROLE INTERNE

RAPPORT AMF 2005 sur les informations publiées par les émetteurs faisant appel public à l'épargne relatives aux conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil d'administration ou de surveillance ainsi qu'aux procédures de contrôle interne

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/amf-2005-6448-1.pdf

 

 


>RAPPORT 2004 DE L'AMF SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET LE CONTRÔLE INTERNE

RAPPORT AMF 2004 sur les informations publiées par les émetteurs faisant appel public à l'épargne relatives aux conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil d'administration ou de surveillance ainsi qu'aux procédures de contrôle interne

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/amf-2004-5750-1.pdf

>Contrôle interne et Système d’information

Document de travail - Version 6.3 Provisoire

Aux Etats-Unis la loi Sarbanes-Oxley et plus près de nous, en France, la loi Perben ont rendu le contrôle interne obligatoire. Cette contrainte a du bon. Ce renforcement des procédures va coûter de l’argent mais, si cette démarche est bien managée, elle peut en rapporter. C’est un investissement en rationalisation et en renforcement de l’efficacité de l’entreprise qui va être rentable. Toutes les entreprises sont à la recherche de gains de productivité et d’efficacité. L’allégement des structures est devenu un enjeu primordial. Il est pour cela nécessaire de disposer de procédures internes performantes et maîtrisant les risques.

La réussite de cette démarche repose, en bonne partie sur le contrôle de l’informatique. C’est un
point de passage obligé. En effet, dans la plupart des grandes entreprises, la quasi-totalité des procédures repose aujourd’hui sur des traitements informatiques, des serveurs, des bases de données, .... La mise en place de différents dispositifs de contrôle interne efficaces se fait et se fera de plus en plus à l’aide de systèmes d’information conçus à cet effet. Toutes les applications informatiques existantes doivent en tenir compte et le cas échéant doivent être revues pour prendre en compte des règles de contrôle interne et pour, éventuellement, détecter d’éventuelles fragilités du contrôle interne.

La loi fait aujourd’hui obligation de mettre en place et de développer des dispositifs de contrôle interne. On va, pour cela, s’attacher à analyser et à perfectionner les principaux processus de l’entreprise. Dans ce but on va plonger dans le détail des programmes informatiques et des bases de données de façon à imaginer des solutions plus sûres, plus efficaces, plus productives,... C’est le rôle de l’audit informatique. C’est le meilleur moyen permettant de s’assurer que les bonnes pratiques en matière de système d’information sont effectivement appliquées. Cette démarche garantie que les contrôles et les sécurités nécessaires sont en place et donnent les résultats attendus. C’est le rôle du référentiel CobiT.

Le développement du contrôle interne va donc se faire, en grande partie, grâce à l’audit informatique. Il faut s’y préparer et s’organiser en conséquence.


Le document de travail en PDF 0,66Mo

Le site de l'AFAI


> Le concept de Contrôle
>CONTRÔLER POUR PENSER, PENSER POUR CONTRÔLER.

L’apport de Mary P. Follett

Résumé :
Si les apports de Mary P. Follett à la réflexion managériale commencent à être reconnus, sa contribution à la compréhension du concept de contrôle est ignorée.
Elle est pourtant originale : contrôler pour cet auteur, c’est créer les conditions pour que les managers n’apprennent pas seulement à agir, mais aussi et surtout à penser.


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/controler-pour-penser.pdf 24 PAGES, 0,300Mo

Netvibes http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Contr%C3%B4le_Interne

 

 

 

 

 

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Vendredi 5 mai 2006 5 05 /05 /Mai /2006 20:48

Bibliothèque

 


> Gouvernance  Généralités
 > Gouvernance Historique

LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE HÉRITIÈRE DE CONFLITS IDÉOLOGIQUES ET PHILOSOPHIQUES

Stéphane TRÉBUCQ
Maître de conférences à l'Université Montesquieu Bordeaux IV (CRECCI)

Résumé
La gouvernance d'entreprise, thématique restée longtemps marginalisée, a pris depuis une dizaine d'années une importance croissante. Ce sujet, traité alternativement sous un angle plutôt stratégique, financier, ou comportemental a donné naissance à des théories contradictoires.
Ces divergences résultent plus profondément de clivages idéologiques et philosophiques. Les idées philosophiques émanant d'auteurs tels que Machiavel, Kant, ou encore Locke et Marx, permettent de comprendre la diversité des approches théoriques.
Les conceptions différentes à propos de la nature de l'homme et de la meilleure organisation de la société qui sont les leurs apparaissent irréconciliables, et rendent improbable la constitution d'un cadre théorique unifié.


source : fichier PDF

  > Gouvernance d’Entreprise

LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE À L’APPUI DE LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE
REVUE ÉLECTRONIQUE DU DÉPARTEMENT D’ÉTAT DES ÉTATS-UNIS

Une série de grands scandales financiers aux États-Unis et dans d’autres pays ont attiré l’attention sur les conséquences d’une mauvaise gouvernance d’entreprise.
En outre, la demande accrue de capitaux aux fins d’investissement fait que les entreprises et les pays à travers le monde considèrent la bonne gouvernance comme un moyen d’attirer les investisseurs et de les retenir.
En général, on entend par gouvernance ou gouvernement d’entreprise les règles qui guident la conduite des sociétés, de leurs dirigeants et des actionnaires, ainsi que les mesures prises par l’État pour faire appliquer ces règles.
La gouvernance d’entreprise fournit la base d’un cadre économique stable et productif. Elle peut être particulièrement importante dans les économies émergentes et pour les entreprises qui cherchent à se distinguer dans l’économie mondiale, indique un spécialiste de ce domaine, M. Ira Millstein, dans le premier article de la présente revue.


source: fichier PDF


  > Gouvernance d’Entreprise :  un panorama

 La recherche française en gouvernance d’entreprise : un panorama

Gérard CHARREAUX *
Université de Bourgogne – LEG/FARGO Dijon
Alain SCHATT
Université Robert Schuman Strasbourg 3 - LEG/FARGO Dijon
FARGO - Centre de recherche en Finance, ARchitecture
et Gouvernance des Organisations
Cahier du FARGO n° 1050901
Septembre 2005
Résumé
Cet article propose un panorama de la recherche française en gouvernance d’entreprise. Il met en évidence les principaux acteurs (auteurs, directeurs de thèses, universités), supports de publications, travaux influents et thèmes de recherche.
Ce travail est notamment fondé sur le recensement des articles publiés en gouvernance d’entreprise dans les revues académiques françaises « majeures » d’économie et de gestion au cours de la décennie 1994-2003 et sur l’inventaire des thèses soutenues dans le domaine depuis vingt ans.



source: fichier PDF

  > Gouvernance vue par l’OCDE
.
Les Principes de gouvernement d’entreprise de l’OCDE
ont été approuvés en 1999 par les Ministres des pays de l’OCDE et se sont depuis lors imposés comme une référence à l’échelon international pour les responsables de l’action gouvernementale, les investisseurs, les sociétés et autres parties prenantes.

Ils ont permis de progresser sur des dossiers prioritaires dans le domaine du gouvernement d’entreprise en traçant des orientations précises qui ont inspiré les initiatives législatives et réglementaires prises dans les pays membres et non membres de l’OCDE.

Adoptés comme l’une des douze normes fondamentales de la solidité des systèmes financiers définies par le Forum sur la stabilité financière, les Principes constituent en outre le socle sur lequel asseoir un programme de coopération de grande envergure entre les pays de l’OCDE et les pays non membres et le fondement du volet sur le gouvernement d’entreprise des rapports sur l’observation des normes et codes (ROSC) de la Banque mondiale et du FMI.


http://www.oecd.org/dataoecd/32/19/31652074.PDF 0,6Mo

 
 > Principes de bonne gouvernance au 21e siècle

Précis de politique No.15 – août 2003
par
John Graham
Bruce Amos
Tim Plumptre


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/principes-bonne-gouvernance-au-21-siecle.pdf 0,154 Mo 9 Pages


 > MEDEF: Pour un meilleur gouvernement des entreprises cotées

L’économie de marché fondée sur la libre confrontation de l'offre et de la demande et, sur le plan international, sur la liberté des échanges a démontré sa supériorité par rapport à tout autre mode d’organisation économique. Elle doit avoir pour corollaire des mécanismes de régulation efficaces. Il n’y a pas de système libéral sans confiance dans les règles de droit et leur bonne application. Les évènements récents et la révélation de pratiques comptables critiquables qui ont affecté des entreprises de taille mondiale sont à l’origine d’une crise de confiance. Le MEDEF et l’AFEP(Association Française des Entreprises Privées) ont demandé en avril 2002 à Daniel Bouton, président de la Société Générale, d’examiner le fonctionnement des organes de direction des entreprises cotées et la qualité de l’information financière.Les recommandations du groupe de travail présidé par Daniel Bouton, «Pour un meilleur gouvernement des entreprises cotées», ont été rendues publiques le 23 septembre 2002 au cours d’une conférence de presse. Ce n’est pas la première fois que le MEDEF se penche, en association avec l’AFEP, sur les problèmes de gouvernement d’entreprise. En juillet 1999 a ainsi été publié un rapport mis au point par un groupe de présidents de sociétés cotées, le rapport Viénot 2, faisant suite au rapport Viénot 1, publié en juillet 1995 sous le titre"Le Conseil d'administration des sociétés cotées". Dans les deux cas, il s'agissait d'une initiative des entreprises elles-mêmes, soucieuses de préciser certains principes de bon fonctionnement et de transparence propres à améliorer leur gestion et leur image auprès du public et des investisseurs

Pour un meilleur gouvernement des entreprises cotées Rapport du groupe de travail présidé par Daniel Bouton PDF 0,400 Mo

Rapport du groupe de travail présidé par Daniel Bouton les diapositives

le site du MEDEF


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Vendredi 5 mai 2006 5 05 /05 /Mai /2006 20:47

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> Gouvernance  SOX LSF 

 


 

 > SARBANES-OXLEY ACT Section 404

Practical Guidance for Management July 2004


un document en anglais de  PriceWaterhouseCoopers

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/pwc-soa-guide.pdf  1,012Mo 153 Pages

 


 

 >" SARBANES-OXLEY ACT of 2002 " le texte 

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/sarbanesoxley072302.pdf  0,262 Mo 66 Pages
source:
http://fl1.findlaw.com/news.findlaw.com/hdocs/docs/gwbush/sarbanesoxley072302.pdf

 


 

 >La réforme BÂLE 2 paru en fin 2004

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/reformebale2.pdf 0,300Mo 28 Pages

Un document du CLUSIF

 


 

 >LSF, Sarbanes-Oxley, Bâle 2 : quelles obligations ?

Un article du JOURNAL DU NET

le pdf de l'article avec les liens web actifs


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/lsf--sarbanes-oxley--bale-2---quelles-obligations--.pdf


 > Esquisse des conséquences organisationnelles de la loi de sécurité financière.

La normalisation du Contrôle Interne

Laurent Cappelletti Maître de conférences IAE Lyon

Résumé :
La Loi de Sécurité Financière du 1er Août 2003, qui s’inscrit dans la continuité de la loi américaine Sarbanes-Oxley, a pour objectif de rétablir la confiance des investisseurs dans la fiabilité et la transparence de l’information financière. L’article étudie les conséquences organisationnelles prévisibles de cette loi sur le contrôle interne, et la normalisation de son évaluation et de sa documentation. Pour cela, l’article mobilise un cadre théorique et une étude de terrain consistant en 17 missions d’évaluation du contrôle interne.



l'étude en PDF 0,35 Mo

 


 

 >CADRE D'ÉVALUATION des SYSTÈMES de CONTRÔLE INTERNE

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

Introduction extrait:

Dans le sens de l'action qu'il poursuit pour résoudre les questions prudentielles et renforcer le contrôle des banques par des recommandations encourageant l'application de saines pratiques de gestion des risques, le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire sollicite les commentaires des autorités de contrôle et autres parties concernées sur le présent projet de cadre d'évaluation.Ce cadre a été conçu pour être utilisé par les autorités prudentielles dans leur évaluation des systèmes de contrôle interne des banques.

Un système de contrôle interne efficace est une composante essentielle de la gestion d'un établissement et constitue le fondement d'un fonctionnement sûr et prudent d'une organisation bancaire. En se dotant de contrôles internes rigoureux, une banque pourra mieux réaliser ses buts et ses objectifs de rentabilité à long terme, en assurant également la fiabilité de sa communication financière tant externe qu'à sa direction. Un tel système peut aussi garantir que la banque agit dans le respect des lois et réglementations ainsi que de ses politiques, programmes, règles et procédures internes; il atténue, en outre, le risque de pertes imprévues ou d'atteinte à la réputation de l'établissement.

Ce document décrit les éléments clés d'un système de contrôle interne sain, en se fondant sur l'expérience enregistrée dans les pays membres et sur les principes précisés dans les publications antérieures du Comité. Il entend définir certains principes destinés aux autorités prudentielles dans leur évaluation des systèmes de contrôle interne des banques.


le document en PDF 0,100 Mo


 




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Vendredi 5 mai 2006 5 05 /05 /Mai /2006 20:46

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> Gouvernance   RSE  Parties Prenantes 

 


 

 >DE LA RESPONSABILITÉ SOCIALE DE L'ENTREPRISE

par Jean-Luc Migué

début de l'article

"De quoi s’agit-il? La première tâche qui s’impose est de définir de façon analytique le concept de responsabilité sociale. Or si elle a un sens, cette notion ne peut signifier qu’une chose: Pour assumer une responsabilité sociale, l’entreprise devrait poursuivre d’autres finalités que le profit. Elle devrait sacrifier le profit pour pratiquer l’altruisme corporatif. Voilà la notion clé de ce mouvement...." la suite , dans un style aussi alerte , sur le Québécois Libre.

http://www.quebecoislibre.org/990220-8.htm

l'article en PDF
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/rse-jlmigue.pdf


 >RESPONSABILISATION SOCIALE 

Un document de la Banque Mondiale
Introduction aux concepts et pratiques émergents

Carmen Malena,
Reiner Forster et
Janmejay Singh


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/responsabilisation-sociale-final.pdf 0,244 Mo 28 Pages


 >L'ÉVALUATION DE LA RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES

CONTRIBUTION MÉTHODOLOGIQUE À L'APPROCHE PAR LES PARTIES PRENANTES
Virginie Xhauflair, Marc Zune


Depuis une dizaine d’années, nombreuses sont les entreprises régulièrement confrontées à des pressions venant de toutes parts, et les poussant à prendre davantage en compte des considérations éthiques dans la réalisation de leurs activités. Cette notion d’éthique, que l’on peut définir comme « l’art de diriger sa conduite en référence à des valeurs morales » (Le Robert, 2002), conduit au concept de responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) lorsque la réflexion aborde les conséquences sur autrui de la conduite de l’entreprise. Néanmoins, bien qu’abondamment concrétisé en divers bilans sociaux, codes de conduites et autres chartes d’entreprise, le concept de RSE ne fait toujours pas l’unanimité sur sa
définition. L’une des principales raisons de cette absence de consensus semble être l’actuelle polysémie des concepts invoqués pour fonder la RSE.
Parmi cette diversité, le concept de stakeholder3 est de plus en plus souvent mobilisé pour rendre compte des responsabilités de l’entreprise envers son environnement. La Stakeholder Theory (SHT) mobilise en effet utilement la notion de stakeholder (partie prenante) afin d’identifier et d’organiser les responsabilités de l’entreprise envers les différents groupes qui y contribuent.

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/xhauflair-zune.pdf 0,155 Mo 22 Pages


 >La RSE comme obligation / occasion de revisiter le concept de performance ?

Jean-Yves SAULQUIN - Guillaume SCHIER

Congrès Grefige NANCY 2005

Résumé :

Les concepts de RSE et de performance semblent de prime abord relativement éloignés l’un de l’autre ; la RSE définissant une posture de l’entreprise face à son environnement tandis que le concept de performance questionne les liens parfois subtiles entre l’articulation de ressources et l’obtention d’un ou plusieurs résultats.

Pourtant, l’opérationnalisation de ces deux concepts amène de nombreux auteurs à identifier les mêmes indicateurs et les mêmes critères.

L’objet de cet article est d’étudier les différences et similarités entre les deux concepts et de proposer une grille de lecture qui présente à la fois les relations entre RSE et performance et qui tente de définir les spécificités de la RSE.



http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/performance-la-rse-et-le-concept-de-performance.pdf 0,141 Mo 15 Pages

 


 >LIVRE VERT Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises

(présenté par la Commission)
Extrait page 7

"QU'EST-CE QUE LA RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES?
La plupart des définitions de la responsabilité sociale des entreprises décrivent ce concept comme l'intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes.

Être socialement responsable signifie non seulement satisfaire pleinement aux obligations juridiques applicables, mais aussi aller au-delà et investir "davantage" dans le capital humain, l'environnement et les relations avec les parties prenantes.
..."

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/com2001-0366fr01.pdf

 


 >QUEL AVENIR POUR LA GESTION DES PARTIES PRENANTES ?

JOHN BOATRIGHT, SCHOOL OF BUSINESS ADMINISTRATION,
LOYOLA UNIVERSITY OF CHICAGO


RÉSUMÉ
Au cours des dernières années, le concept de parties prenantes (stakeholders) est, sans aucun doute, l’une des contributions les plus importantes au domaine de l’éthique des affaires. Ce concept exprime un impératif moral en vertu duquel les gestionnaires se doivent de considérer les intérêts de l’ensemble des parties prenantes.

Dans sa forme la plus généralement admise, la liste des parties prenantes comprend les employés, les clients, les fournisseurs et la communauté, de même que les actionnaires et les autres investisseurs. Les défenseurs de la gestion des parties prenantes ont raison sur un point : la société à but lucratif moderne doit servir les intérêts de tous les groupes de parties prenantes. Mais là où la gestion des parties prenantes échoue, c’est dans le fait de ne pas reconnaître que des gestionnaires qui agissent dans l’intérêt des actionnaires peuvent aussi,par le fait même,agir dans l'intérêt de tous les groupes de parties prenantes. En effet, dans la mesure où le marché est capable de fournir les bénéfices désirés aux différents groupes de parties prenantes, les gestionnaires n’ont pas explicitement besoin de considérer leurs intérêts lorsqu'ils prennent une décision.Néanmoins,les partisans de la théorie de la gestion des parties prenantes ont raison de rappeler que chacun de ces groupes devraient pouvoir bénéficier des activités de l’entreprise. Ils ont également raison de chercher à rendre les gestionnaires attentifs à leurs responsabilités de créer de la richesse au bénéfice de tous.


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/ateliers-vol1n1-03-42-57.pdf 0,115 Mo 16 Pages

Netvibes: http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Parties_Prenantes 


 

 >Exemples présenté sur l'article "partie prenante" de wikipédia

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/exemples-de-parties-prenantes.pdf

 


 

 >LES THÉORIES DES PARTIES PRENANTES : UNE SYNTHÈSE CRITIQUE DE LA LITTÉRATURE

Jean-Pascal Gond, Samuel Mercier

L’objectif de cette contribution est de clarifier la littérature portant sur la théorie des parties prenantes ou Stakeholder Theory (SHT désormais) qui foisonne depuis la publication de l’ouvrage fondateur de Freeman en 1984.

Cette approche propose une analyse des relations nouées entre l’entreprise et son environnement entendu au sens large. La SHT est devenue l’une des références théoriques dominantes dans l’abondante littérature portant sur l’éthique organisationnelle et la responsabilité sociale de l’entreprise. Elle est également mobilisée, de façon croissante en gestion des ressources humaines, notamment pour appréhender sa contribution à la performance organisationnelle (voir Winstanley et Woodall, 2000 ; Greenwood, 2002). L’évaluation des performances sociales des entreprises se fonde, de façon croissante, sur une approche Stakeholder (SH à présent).


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/gond-mercier.pdf 0,270Mo 21 Pages
Netvibes: http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Parties_Prenantes


 >Les dynamiques relationnelles entre les firmes et les parties prenantes

Michel CAPRON
Françoise QUAIREL

"La conception classique de la gouvernance d'entreprise limite généralement son champ d'étude à une relation unique entre propriétaires et manageurs. Notre principal postulat consistera à considérer que ce champ est trop restreint et que la gouvernance d'entreprise doit être appréhendée à travers l'ensemble des dynamiques relationnelles qui unissent toutes les parties prenantes de la firme."


l'étude en PDF 0,600 M0
Netvibes: http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Parties_Prenantes

 >FAIRE DES DIRIGEANTS des ACTIONNAIRES, POUR QUELLE EFFICACITE ?

Une expérimentation sur l’impact des systèmes d’incitation sur la création de valeur actionnariale

Nicolas Mottis & Philippe Zarlowski
Professeurs à l’ESSEC

Résumé :
Basé sur une expérimentation, cet article porte sur la relation entre systèmes de mesure des performances et d’incitation dans le cadre de la gestion par la valeur.
La discussion porte sur l’analyse des résultats et sur les comportements observés. Elle illustre quelques effets inattendus induits par les deux schémas d’incitation retenus.


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/dirigeants-actionnaires-mottis-zarlowski.pdf 19 PAGES
Netvibes: http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Parties_Prenantes


 

 

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Vendredi 5 mai 2006 5 05 /05 /Mai /2006 19:41

 

Bibliothèque

   


> Vidéos Ressources
L'ensemble des liens sur le Netvibes
http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Videos_Ressources


>>QUALITE

>Les audits internes et externes

http://www.canalu.com/index.php/canalu/producteurs/eco_gestion/dossier_programmes/videocours/gestion/gestion_de_la_qualite/audits_internes_et_externes

« l’audit est un processus méthodique, indépendant et documenté permettant d’obtenir des preuves d’audit et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audit sont satisfaits ».
ISO 9000 version 2000

  « l’audit est un examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et les résultats relatifs à la qualité satisfont aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de façon effectives et sont aptes à atteindre les objectifs ». ISO 8402/95 

 >La certification

http://www.canalu.com/index.php/canalu/producteurs/eco_gestion/dossier_programmes/videocours/gestion/gestion_de_la_qualite/la_certification

 


 > Les normes

La conception des normes ISO.

http://videotheque.tfs.lorraine.afpa.fr/ilias.php?baseClass=ilLMPresentationGUI&ref_id=7818

 

 


>>GESTION COMPTABLE
> Gestion PME PMI

- 8 cours vidéos en ligne de 26 minutes, gratuits.

01. Le Patrimoine.
02. Le Bilan.
03. Le Résultat.
04. La Trésorerie.
05. Le Compte.
06. L'organisation comptable.
07. La TVA.
08. Le Contrôle des Comptes.

http://www.tfs.afpa.fr/site2/index.asp?rubr=131&idserie=17

 

>>RISQUES


> Les risques scientifiques et technologiques
Science, éthique et société
Les risques scientifiques et technologiques Olivier CLAIN

Les trois types de rapport que la science entretient avec le risque :

  1. La technoscience aide au dévoilement des risques auparavant inconnus.
  2. La science crée des risques soit directement par ses expériences, soit par son application dans l'industrie.
  3. Enfin, convoquée par la société, elle doit analyser le risque technologique.

http://www.canalu.fr/producteurs/les_amphis_de_france_5/dossier_programmes/sociologie/science_ethique_et_societe/h_les_risques_scientifiques_et_technologiques


 


   

 

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Vendredi 5 mai 2006 5 05 /05 /Mai /2006 17:13

Bibliothèque

 

 


Cindyniques

 

>Cindyniques ou Sciences du danger

Thierry Verdel

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/mines-nancy-cindyniques-ou-sciences-du-danger.pdf 1Mo 13 Pages

 


 

 >La théorie de la description appliquée à l'essentiel des cindyniques

George Yves KERVERN

en html sur le site MCXAPC


http://www.mcxapc.org/docs/cerisy/a9-5.htm

ou en PDF

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/theorie-de-la-description-appliquee-a-l--essentiel-des-cindyniques.pdf


 >Acquis, tendances et perspectives d’une science des dangers

Franck GUARNIERI Ecole des Mines Paris

Dangers et risques ont désormais leur vocabulaire, leurs colloques, leurs professionnels. Objet de nombreuses attentions, ils ne sont devenus que très récemment et encore fort modestement un savoir à enseigner.
Ils se révèlent être surtout un formidable projet scientifique dont les fondements et les entreprises tant méthodologiques qu’appliquées témoignent d’une communauté de chercheurs en plein essor.

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/guarnieri12-18.pdf

 


 

>Eléments Méthodologiques

Thierry Verdel,
Ecole des Mines de Nancy


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/madscindy.ppt


>DECONSTRUCTION DE LA DESTRUCTION

EMERGENCE ET HISTOIRE DES CINDYNIQUES
DECONSTRUCTION DE LA DESTRUCTION

Georges Yves KERVERN

Colloque Intelligence de la Complexité, Epistémologie et Pragmatique, Cerisy, 23-30 juin 2005


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/deconstruction-de-la-destruction.pdf


>Les cindyniques approche scientifique du Danger

La démarche cindynique

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/cindyniques-approche-scientique.pdf

(1 page communiquée au colloque de chalon sur saone )

source:

http://www.chalonsursaone.fr/plan/actes/pdf/cindyniques_approche_scientique.PDF


>CIND Ressources sur le Net

Université Bordeaux 1 Portail du risque QHSE

http://portaildurisque.iut.u-bordeaux1.fr/

http://portaildurisque.iut.u-bordeaux1.fr/promethCind.htm

Analyse du Risque Industriel

http://www.agora21.org/ari/

 


>Dia conférence de Mr Boulenger à Chalon sur Saone

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/colloque-chalon-boulenger-transparents.pdf

 


>Etats des lieux et perspectives

Sciences des dangers: états de lieux et perspectives G-Y KERVEN

Avril 2003

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/kervern-etats-lieux-cindyniques.pdf

 


 

>Histoire des Cindyniques par G-Y KERVEN.

le point sur les cindyniques à l'automne 2002

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/histoire-cindyniques.pdf


> Enseigner la question des crises Enjeux, Obstacles, Initiatives

Patrick Lagadec Janvier 2007 Cahier n° 2007-01

http://ceco.polytechnique.fr/fichiers/ceco/publications/pdf/2007-01-18-1568.pdf


> Cindyniques, un site "wiki" dédié à la gestion des dangers et des risques.

(note RR :Un site en cours d'élaboration en juillet 2007 . mais avec une démarche d'utilisation des cartes heuristiques intéressante ! )

Plus spécifiquement, vous trouverez sur Cindyniques, les informations nécessaires pour gérer la sûreté de vos installations, anticiper les situations d'urgence et supporter:

  • la planification d'urgence et
  • les plans d'urgence qui y sont associés.

http://cindyniques.net/index.php?title=Accueil#_note-0


 

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Bibliothèque

 


> Risques

>Risques et dangers: Quelle classification et modes de gestion?

Marek Hudon

WORKING PAPER

Résumé:
Le risque occupe aujourd’hui une place importante dans de nombreux domaines dont, par exemple, la sociologie, l’écologie, l’économie et la finance ou, de manière particulièrement aiguë, la sécurité publique. Il a émergé comme une préoccupation politique majeure dans de nombreux pays occidentaux.

Pour cerner celui-ci, il convient d’abord de s’interroger sur sa nature intrinsèque. Malheureusement l’étymologie du mot « risque » n’est pas claire. Peter Timmerman le rattache cependant au mot italien risicare, la version ancienne du verbe risichiare, qui signifie « naviguer entre les rochers dangereux ». Dans Risk, a philosophical introduction to the theory of risk evaluation and management, Nicholas Rescher propose la définition suivante « Risk is the chancing of negativity – of some loss or harm ». Le risque serait ainsi corrélé avec la perspective d’une mésaventure, nous laissant incapable de prédire une issue spécifique avec suffisamment de certitude.

Après avoir présenté les principales conceptions existantes, cet article proposera une classification des risques et dangers, à travers une précision de terminologies souvent utilisées comme synonyme. Nous finirons par aborder les modes de gestion des risques et dangers précisés auparavant.

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/risques-dangers-classification-gestion.pdf 0,400 Mo 18 Pages
Netvibes : http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Risques


 

 

 

 

 

 

>Check-list audit de risques PME & Outil cindynique

Présentation des CINDYNIQUES SCIENCES du DANGER

l'outil cindynique peut-il servir de check-list pour un audit de risques en PME-PMI ?



http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/preventica2002.pdf 16 Pages

Netvibes : http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Risques

>Gestion des risques et établissements de santé

Rapport projet cindynique

Gestion des risques et établissements de santé

GERBE Benoît
VERET Caroline

Résumé :
La maîtrise des risques en milieu hospitalier nécessite la modélisation des interactions entre les sous-systèmes participant à l'activité. Dans le cas du risque infectieux lié à ces échanges il est envisagé de représenter les flux (matériels, personnes, informations) à partir d'un modèle comme MADS afin d'analyser tous les dysfonctionnements (techniques, comportementaux, organisationnels). Ces écarts sont révélés au travers d'analyses, d'enquêtes ou de retours d'expérience (en particulier grâce aux vigilances) qu'il faut ensuite interpréter pour en déduire des démarches d'amélioration. Cette approche de la qualité et de la sécurité repose largement sur la pertinence des modèles qui représentent la logistique et les interfaces.
Le projet consiste à faire l'état de ce qui existe dans ce domaine et de proposer un modèle pour un service hospitalier qui sera défini au début de l'étude.


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/rapport-gerbe-veret.pdf


>MEILLEURE GESTION RISQUES ASSURANCES dans PME

Un document de 2002

Pour une meilleure gestion des risques et des assurances dans les PME


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/011202gestionrisquesamraeccip.pdf

Netvibes : http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Risques

>Maîtrise des risques à l'épreuve de la culture de sécurité

Les processus de maîtrise des risques à l'épreuve de la culture de sécurité : nouvelle approche de la culture de sécurité, nouvelles perspectives

François-Régis Chevreau


Résumé
La notion de culture de sécurité s'est généralisée au cours des quinze dernières années pour décrire la nécessité d'intégrer les aspects techniques, humains et organisationnels dans les démarches de prévention des risques industriels. Une des premières définitions de la culture de sécurité a ainsi été formalisée en 1991 en réponse à la catastrophe de Tchernobyl (1986) :
pour l'Agence Internationale de l'Energie Atomique, la culture de sécurité correspond à l'ensemble des caractéristiques et des attitudes qui, dans les organismes et chez les individus, font que les questions relatives à la sûreté (sécurité) bénéficient, en priorité, de l'attention qu'elles méritent en raison de leur importance.
De nombreux travaux scientifiques ont accompagné l'essor de la notion de culture de sécurité. Ceux-ci ont principalement porté sur sa définition et sur la méthodologie d'étude associée.

Bien que s'inspirant de la tradition anthropologique pour le travail de définition, ils ont privilégié les démarches quantitatives pour les recueils de données. L'approche de la culture de sécurité s'est ainsi faite quasiment exclusivement à partir de questionnaires anonymes portant sur les perceptions individuelles du niveau de sécurité dans les organisations.


Cette approche "par la culture" de la culture de sécurité (recensement le plus exhaustif possible de caractéristiques "culturelles" supposées avoir un lien avec la sécurité) présente cependant deux limites importantes pour le chercheur : il est difficile de justifier scientifiquement les liens pouvant exister entre un niveau de sécurité et un ensemble fini d'éléments culturels qui formerait la culture de sécurité d'un collectif ; il est discutable de chercher à attribuer aux membres d'un collectif de travail la même culture de sécurité sous prétexte que l'on trouve quelques similitudes "culturelles" entre eux. Quant au praticien, il se trouve confronté à l'épineux problème du "pilotage" d'éléments culturels vis-à-vis desquels il est souvent désarmé.
Face à ces multiples écueils, une approche alternative doit être trouvée si l'on veut continuer à avoir recours à cette notion de culture de sécurité chère aux praticiens et aux chercheurs. Pour cela, il est nécessaire de revenir aux sources de la notion et de considérer la notion de culture
de sécurité plus comme la définition d'un projet de gestion de la sécurité que comme un objet scientifique en tant que tel.


L'article propose de construire une approche alternative "par la sécurité" de la culture de sécurité, qui consisterait à examiner dans quelle mesure les processus de maîtrise des risques sont cohérent avec la culture de sécurité, c'est-à-dire à analyser dans quelle mesure les questions relatives à la sécurité bénéficient, en priorité, de l'attention de tous les membres de l'organisation.
Après avoir justifié cette approche "par la sécurité", l'article présente une analyse menée dans cette logique et portant sur deux processus de maîtrise des risques étudiés dans le cadre d'une recherche-intervention menée au sein du Groupe pharmaceutique français Sanofi-Aventis :
l'analyse des risques liés aux nouveaux procédés et le retour d'expérience. Ces analyses "à l'épreuve de la culture de sécurité" permettent de mettre en évidence les points forts et les points faibles de chacun de ces processus ainsi que les éventuelles marges de manoeuvres.
Validant ainsi cette approche alternative de la notion de culture de sécurité, l'article conclut sur les perspectives actuelles pour le chercheur et pour le praticien susceptibles d'en découler.


http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/les-processus-de-maitrise-des-risques-a-l--epreuve-de-la-culture-de-securite.pdf 7,50 Mo

Netvibes : http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Risques

>La gestion des risques dans les entreprises françaises

Etat des lieux et émergence d’une approche cognitive et organisationnelle

Résumé

Les objectifs de cette communication sont de savoir où en sont les entreprises françaises face aux risques et leur gestion, d’en proposer une approche globale intégrant la dimension cognitive. La vision des entreprises face au concept de risque, leur démarche de gestion des risques, les bénéfices attendus, les obstacles rencontrés sont analysés
.

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/gestion-risques.pdf
Netvibes : http://www.netvibes.com/controle-interne_internal-control#BIB_Risques


 >Exemple d'analyse interdisciplinaire des risques : INFLUENZA

 
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