Bienvenue


C'est avec plaisir que nous vous accueillons sur ce site dédié au contrôle interne des organisations, à but lucratif ou non, indépendamment de leur taille et  de leur statut , qu'elles soient organisations internationales, nationales, entreprises trans-nationales ou PME.


Il est bien plus facile de remarquer le bruit fracassant de l’arbre qui tombe que le silence de la forêt qui pousse !

André DEMAILLY, Juin 2006

 

 

 

 

 

 

 

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 RECOMMANDATIONS DE L’AMF EN VUE DE L’ARRETE DES COMPTES

2007 
accès au document sur le site de l'AMF ici ou en archive  ici

2008

http://www.amf-france.org/documents/general/8484_1.pdf

 

Agora du Risque

Le Blog de Damien Goy

http://www.riskagora.net/

Gouvernance

Idées et réflexions sur la gouvernance et les marchés financiers

Le blog de Stéphane ROUSSEAU Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
http://droit-des-affaires.blogspot.com/


GOVERNANCE, RISK and COMPLIANCE
http://inside-grc.com/

OBJECTIF PERFORMANCE
Le blog de Patrick JAULENT
http://objectifperformance.decideo.fr/

 

 Normes IAS & IFRS 
http://www.normesias-ifrs.info/

Vous y trouverez le texte consolidé des normes IAS/IFRS validées par l'UE
ICI
  http://www.normesias-ifrs.info/article-25682831.html

  Contrôle Interne

COSO :

Le contrôle interne y est défini comme étant «  le processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie, le personnel d'une entreprise et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs »


Nguyên Hong Thai :

Le contrôle interne est «  l'ensemble des actions conduites par la direction générale avec la participation du personnel sous la supervision du conseil d'administration, pour satisfaire aux obligations de rentabilité, de conformité juridique et de transparence des opérations en réduisant les risques d'échec dans la réalisation des objectifs »


Définitions - entre autres -  citées par E. EBONDO WA MANDZILA pages 89-90 de son ouvrage

La Gouvernance de l'Entreprise dont une présentation est accessible à cette adresse 

 

 

Les articles récemment lus...

 

Guides Professionnels

Jeudi 3 août 2006 4 03 /08 /2006 10:08

 

COSO

New Guidance for Small Businesses to Be Released

EXTRAIT du PDF de la  NEWRELEASE

July 7, 2006

NEW YORK, NY – The Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission (COSO) today announced that its latest guidance, titled Internal Control over Financial Reporting — Guidance for Small Public Companies, will be released on July 11 with a special Webcast. The free Webcast will focus on the purpose of the guidance and how small companies can use it to become more knowledgeable about internal controls, ultimately leading to more effective control systems and greater proficiency in reporting on internal controls for regulatory compliance purposes.

le PDF

http://www.coso.org/publications/SB_Newsrelease.pdf

WebCast

COSO SMALL BUSINESS GUIDANCE RELEASED THROUGH WEBCAST
COSO's highly anticipated Internal Control over Financial Reporting - Guidance for Smaller Public Companies was released on July 11. The guidance was officially rolled out with a free webcast. The archived webcast will be available for viewing at http://www.iian.ibeam.com/events/aicp001/15941/. Read more.

Le site du COSO

http://www.coso.org/publications.htm

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Dimanche 3 septembre 2006 7 03 /09 /2006 15:34

Sarbanes-Oxley Section 404:

A Guide for Management by Internal Control Practitioners

"Sarbanes-Oxley Section 404: A Guide for Management by Internal Control Practitioners is the product of The Institute of Internal Auditors (the recognized authority and standard-maker in internal auditing in the United States and around the world) and is written for management by those who have worked on internal controls hand-in-hand with board and management — experienced internal auditors."

Accès au document de 68 pages et 0,800 Mo

le site de "TheIIA"

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Dimanche 3 septembre 2006 7 03 /09 /2006 15:48

 

Organizational Governance:

Guidance for Internal Auditors

- July 2006 -

Accès au document de 18 pages 0,081Mo

le site de "TheIIA"

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Samedi 4 novembre 2006 6 04 /11 /2006 21:20

Corporate governance

developments in the UK

 

  

Corporate governance developments in the UK

 "Initial corporate governance developments in the UK began in the late 1980s and early 1990s in the wake of corporate scandals such as Polly Peck and Maxwell. Financial reporting irregularities led to the establishment of the ‘Financial Aspects of Corporate Governance Committee’ led by Sir Adrian Cadbury. The resulting Cadbury Report published in 1992 outlined a number of recommendations around the separation of the role of the chief executive and chairman, balanced composition of the board, selection processes for non-executive directors, transparency of financial reporting and the need for good internal controls. The Cadbury Report included a Code of Best Practice and its recommendations were incorporated into the Listing Rules of the London Stock Exchange.

Following Cadbury, a ‘Working Group on Internal Control’ was established to provide guidance to companies on how to comply with Principle 4.5 of the Cadbury Code ‘reporting on the effectiveness of the company’s system of internal control’. This led to the publication of the Rutteman Report in 1994 on ‘Internal Control and Financial Reporting’.

In 1995, following concerns about directors’ pay and share options, the GreenburyReport recommended extensive disclosure in annual reports on remuneration and recommended the establishment of a remuneration committee comprised of non-executive directors"...

la suite de cet inventaire est en ligne sur:

http://www.icaew.co.uk/index.cfm?route=112276

 

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Samedi 9 décembre 2006 6 09 /12 /2006 18:53

En cette période de fin d'exercice,   il nous parait intéressant de signaler la parution des traductions annoncées dans l'article " Gouvernance au Canada 2006 ".

LE CONTRÔLE INTERNE ET L'ATTESTATION

VERSION 2006

Recommandations à l'intention de la direction

 

 

  http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/fr-intctrl2006-direction.pdf

" Dans leurs attestations annuelles pour 2006, les chefs de la direction et les chefs des finances auront à attester la conception du contrôle interne à l'égard de l'information financière. Quelles mesures les chefs de la direction et les chefs des finances peuvent-ils prendre avant de souscrire ces nouvelles attestations? Quelles conséquences peuvent avoir les faiblesses (ou lacunes) importantes repérées au cours du processus?

L'année 2006 marque le début de la troisième étape du processus d'attestation.

La quatrième étape du processus d'attestation n'est pas encore finalisée et ne devrait pas démarrer avant 2007, au plus tôt. Les ACVM (  Autorités canadiennes en valeurs mobilières ) ont indiqué que les chefs de la direction et les chefs des finances auront à cette étape à attester qu'ils ont évalué l'efficacité du CIIF et présenté les conclusions de leur évaluation dans le rapport de gestion annuel de l'émetteur.
Contrairement à ce qui est exigé aux États-Unis, les chefs de la direction et les chefs des finances n'auront pas à produire un rapport distinct sur le contrôle interne, ni à obtenir l'opinion du vérificateur externe sur l'appréciation, faite par la direction, de l'efficacité du contrôle interne ou sur une appréciation, faite par le vérificateur lui-même, de l'efficacité du contrôle interne."
 

LE CONTRÔLE INTERNE ET L'ATTESTATION

VERSION 2006

Recommandations à l'intention des administrateurs

 http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/fr-intctrl2006-administrateur.pdf

"L'environnement de contrôle est directement influencé par les attentes du conseil d'administration à l'égard de l'éthique dans l'entreprise, qui sont définies en fonction de principes et de pratiques de gouvernance sains, et qui sont ensuite communiquées au reste de l'organisation, établissant ainsi un cadre pour tous les contrôles de l'entreprise, y compris le CIIF."

Le site de parution originale est celui de l'ICCA

 

 

 

 

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Vendredi 22 décembre 2006 5 22 /12 /2006 20:20

 

Manuel de Controle Interne

de l'Etat de Genève

 

 

Tout d'abord, mes sincères remerciements au webmaster du blog B3B  pour le signalement de ce document trouvé lors d'une activité de veille. l'adresse du blog B3B : http://blog.b3b.ch/

.

Ensuite notre recommandation de la lecture de ce manuel surtout aux dirigeants d'entreprises qui n'auraient qu'une idée vague du concept  de Contrôle Interne.

.

Enfin nos remerciements à l'Etat de Genève, auteur de cette contribution à la clarté.

ce document de 117 pages est téléchargeable à l'adresse :

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/manuel-controle-ce-13-12-06.pdf

Site officiel de l'Etat de Genève

http://www.geneve.ch/chancellerie/conseil/2005-2009/ppresse/2006_1213.html

 

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Dimanche 3 juin 2007 7 03 /06 /2007 22:04

Solvency II :

Des enjeux à intégrer

dès à présent dans l’ALM

(ALM Asset and Liability Management )

Philippe Foulquier, Professeur à l’EDHEC

Mars 2006

Un PowerPoint à télecharger à cette adresse :

http://www.edhec-risk.com/features/RISKArticle.2006-04-04.3026/attachments/060315%20Solvency%20II%20-%20Presentation%20EDHEC.pdf

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Lundi 4 juin 2007 1 04 /06 /2007 00:16

SOLVENCY II

The Main Changes

Basic design

The first two columns compare the Solvency I and Solvency II regimes in terms of the regulatory requirements. The third column depicts the economic capital model that a firm might use to run the business which is known as the Internal Risk and Capital Requirement (IRCA).

http://www.solvencyii.co.uk/pillars.pdf

Sur le site de l' IUA of London

http://www.solvencyii.co.uk/mainchanges.html

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Vendredi 8 juin 2007 5 08 /06 /2007 22:04

IIA

DOCUMENT D'INFORMATION POUR COMITÉ D AUDIT

LES NORMES DE L'AUDIT INTERNE: LES RAISONS DE LEUR IMPORTANCE

12/2005

Cet article discute les Normes Internationales pour la Pratique Professionnelle de l'Audit Interne

Un article téléchargeable à cette adresse :

 http://www.theiia.org/download.cfm?file=36987

ou bien ici:

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/french---standards-why-they-matter_1_.pdf

le site de l'IIA (quelques publications en Français)

http://www.theiia.org/guidance/

 

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Vendredi 8 juin 2007 5 08 /06 /2007 23:15

 

MANUEL D'AUDIT DE LA PERFORMANCE

"Le présent manuel a été rédigé afin de répondre aux besoins des auditeurs et du personnel d'encadrement. Il explique en termes généraux comment les audits de la performance doivent être planifiés et réalisés, et les rapports correspondants établis "

 

Un deploiement sous COSO

Version française.

Un manuel téléchargeable  à cette adresse :

http://eca.europa.eu/audit_approach/performance_audit_manual/doc/performance_audit_manual_fr.pdf

ou ici :

 http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/performance-audit-manual-fr.pdf

Le site d'origine :

http://eca.europa.eu/audit_approach/audit_approach_index_fr.htm

 

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