Bienvenue


C'est avec plaisir que nous vous accueillons sur ce site dédié au contrôle interne des organisations, à but lucratif ou non, indépendamment de leur taille et  de leur statut , qu'elles soient organisations internationales, nationales, entreprises trans-nationales ou PME.


Il est bien plus facile de remarquer le bruit fracassant de l’arbre qui tombe que le silence de la forêt qui pousse !

André DEMAILLY, Juin 2006

 

 

 

 

 

 

 

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 RECOMMANDATIONS DE L’AMF EN VUE DE L’ARRETE DES COMPTES

2007 
accès au document sur le site de l'AMF ici ou en archive  ici

2008

http://www.amf-france.org/documents/general/8484_1.pdf

 

Agora du Risque

Le Blog de Damien Goy

http://www.riskagora.net/

Gouvernance

Idées et réflexions sur la gouvernance et les marchés financiers

Le blog de Stéphane ROUSSEAU Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal
http://droit-des-affaires.blogspot.com/


GOVERNANCE, RISK and COMPLIANCE
http://inside-grc.com/

OBJECTIF PERFORMANCE
Le blog de Patrick JAULENT
http://objectifperformance.decideo.fr/

 

 Normes IAS & IFRS 
http://www.normesias-ifrs.info/

Vous y trouverez le texte consolidé des normes IAS/IFRS validées par l'UE
ICI
  http://www.normesias-ifrs.info/article-25682831.html

  Contrôle Interne

COSO :

Le contrôle interne y est défini comme étant «  le processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie, le personnel d'une entreprise et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs »


Nguyên Hong Thai :

Le contrôle interne est «  l'ensemble des actions conduites par la direction générale avec la participation du personnel sous la supervision du conseil d'administration, pour satisfaire aux obligations de rentabilité, de conformité juridique et de transparence des opérations en réduisant les risques d'échec dans la réalisation des objectifs »


Définitions - entre autres -  citées par E. EBONDO WA MANDZILA pages 89-90 de son ouvrage

La Gouvernance de l'Entreprise dont une présentation est accessible à cette adresse 

 

 

Les articles récemment lus...

 

Guides Professionnels

Samedi 1 août 2009 6 01 /08 /Août /2009 10:16
 


Cadre et Pratiques
de Communication Financière

 

 


Document de 2008  mis à jour en  juin 2009  122 pages

"Dans cet environnement réglementaire de plus en plus dense, je salue l’élaboration d’un guide de la communication financière, initiative bienvenue, voire attendue. En effet, cet ouvrage reprend de manière didactique l’ensemble des informations exigées des émetteurs tout au long de leur vie."

Un document téléchargeable  à partir de cette adresse :
http://www.observatoirecomfi.com/index.php?option=com_docman&task=cat_view&gid=19&Itemid=35

ou en archive ici :
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/DOCS-BASE/GuideOCF_2009.pdf

le site de l' OCF  :
http://www.observatoirecomfi.com/

le site du CLIFF : http://www.cliff.asso.fr/
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Dimanche 29 mars 2009 7 29 /03 /Mars /2009 23:20

Guide de l’Audit Interne

Protiviti
Guide to Internal Audit


"The 90 questions and answers are organized into eight sections, with new and significantly revised questions noted with an asterisk. Among the new questions are:

  • What types of IT audit skills should be included in an internal audit department?
  • How can internal audit assist in developing and maintaining an effective corporate governance environment?
  • To what degree should the internal audit function coordinate its activities with its external audit firm?
  • How does completing a quality assessment review strengthen the value internal audit brings to the organization?
  • What should the audit committee’s relationship be with an organization’s board of directors, compensation committee, disclosure committee, and nominating and governance committee?
This resource guide will be of interest to public companies as well as private organizations seeking information on how they can benefit from an effective internal audit function."


http://www.protiviti.fr/portal/site/pro-fr/menuitem.8771f41fd1ea8671bb078e9ca7cebfa0/

Le guide est téléchargeable à cette adresse :


http://www.protiviti.com/downloads/PRO/pro-us/publications/Guide_to_Internal_Audit.pdf

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Jeudi 1 janvier 2009 4 01 /01 /Jan /2009 10:19
 

  FRANCE : COMMISSION BANCAIRE
Charte de conduite d'une mission de contrôle sur place 
 

 
...

"S’inscrivant dans une démarche de transparence, la Commission bancaire a estimé souhaitable que les établissements assujettis puissent avoir une bonne compréhension, à l’aide d’un document unique, du cadre dans lequel les contrôles sur place sont effectués pour son compte.
À l’issue d’une concertation avec la profession, elle a décidé de publier la présente charte qui vise à informer les établissements de l’objet des contrôles sur place, de leurs modalités d’exercice et des moyens qui leur sont affectés, et ce, dans le contexte des dispositions législatives et réglementaires qui leur sont applicables."

...

Le texte est téléchargeable à cette adresse :
http://www.banque-france.fr/fr/supervi/telechar/supervi_banc/2008-12-charte-de-conduite-d-une-mission-de-controle-sur-place.pdf

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Samedi 11 octobre 2008 6 11 /10 /Oct /2008 15:18

  IFACI
Normes Professionnelles de l'Audit Interne
normes applicables à partir de janvier 2009



Vous trouverez les nouvelles normes applicables à partir de janvier 2009.
Les principales modifications sont identifiées en gras dans le texte.

Sur le site de l'IFACI :
http://www.ifaci.com/fo/page.asp?id=95
Sur le site de l'IIA :

http://www.theiia.org/guidance/standards-and-guidance/
ou en archive ici :
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/netvibes/NormesAI2009.pdf

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Vendredi 28 décembre 2007 5 28 /12 /Déc /2007 10:32

 

GTAG
Global Technology Audit Guide




Prepared by The Institute of Internal Auditors (The IIA), each Global Technology Audit Guide (GTAG) is written in straightforward business language to address a timely issue related to information technology (IT) management, control, and security. The GTAG series serves as a ready resource for chief audit executives on different technology-associated risks and recommended practices.

.
Guide 1
: Information Technology Controls

Guide 2
:
  Change and Patch Management Controls: Critical for Organizational Success

Guide 3
:
  Continuous Auditing: Implications for Assurance, Monitoring, and Risk Assessment

Guide 4:
  Management of IT Auditing

Guide 5:
  Managing and Auditing Privacy Risks

Guide 6:
  Managing and Auditing IT Vulnerabilities

Guide 7:
  Information Technology Outsourcing

Guide 8:
 
Auditing Application Controls

Guide 9
Identity and Access Management

.
Visit The IIA’s Web site at
www.theiia.org/technology

To download the entire series :
http://www.theiia.org/guidance/technology/gtag/

Merci à nos amis du B3B pour l'information sur la sortie du  Guide 9:  Identity and Access Management

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Vendredi 7 septembre 2007 5 07 /09 /Sep /2007 11:42

 

ERM (Enterprise Risk Management)

Guide pratique de comptabilité de gestion

du risque opérationnel et du risque de contrepartie

RiskoSoft

Pascal LELE

 Document  de 47 pages

 Août 2007

Un document téléchargeable à cette adresse :

http://www.riskosoft.com/fr/demo/internal_insurance_operational_risk/RiskoSoft_guide_pratique_de_comptabilite_gestion_risque_operationnel_et_contrepartie.php

ou ici  :

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/riskosoft-guide-pratique-de-comptabilite-gestion-risque-operationnel-et-contrepartie.pdf

Le site de Riskosoft :

http://www.riskosoft.com/

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Jeudi 30 août 2007 4 30 /08 /Août /2007 10:15

 

SOLVABILITÉ II

Proposition de

DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

sur l'accès aux activités de l'assurance directe et de la réassurance et leur exercice

"...

Le régime Solvabilité II accordera beaucoup plus d'importance à la qualité de la gestion des risques et à la rigueur des contrôles internes. La responsabilité de la bonne santé financière d'une entreprise d'assurance incombera à nouveau clairement à sa direction, comme il convient. Les assureurs disposeront d'une plus grande liberté, en ce sens qu'ils seront tenus de se conformer à des principes de saine gestion plutôt qu'à des règles arbitraires. Les exigences réglementaires seront alignées sur les pratiques du secteur, et les assureurs dont les systèmes de gestion des risques et des fonds propres seront le mieux adaptés à leurs besoins et à leur profil de risque global s'en verront récompensés. En contrepartie, ils seront soumis à un contrôle prudentiel renforcé. Le nouveau régime sera également synonyme de plus grande transparence et de meilleure information du public. Les assureurs appliquant les meilleures pratiques se trouveront là encore récompensés par les investisseurs, les participants au marché et les consommateurs.

..."

Un texte téléchargeable à cette adresse :

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/com2007-0361fr01.pdf

ou sur son site d'origine:

http://ec.europa.eu/internal_market/insurance/solvency_fr.htm

 

 

 

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Samedi 4 août 2007 6 04 /08 /Août /2007 11:44

Guidance Regarding Management’s Report on Internal Control Over Financial Reporting

Under Section 13(a) or 15(d) of the Securities Exchange Act of 1934

SUMMARY:

The SEC is publishing this interpretive release to provide guidance for management regarding its evaluation and assessment of internal control over financial reporting. The guidance sets forth an approach by which management can conduct a top-down, risk-based evaluation of internal control over financial reporting. An evaluation that complies with this interpretive guidance is one way to satisfy the evaluation requirements of Rules 13a– 15(c) and 15d–15(c) under the Securities Exchange Act of 1934.

Federal Register / Vol. 72, No. 123 / Wednesday, June 27, 2007 / Rules and Regulations http://sec.gov/rules/interp/2007/33-8810fr.pdf

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Samedi 4 août 2007 6 04 /08 /Août /2007 11:23

June 12, 2007

AUDITING AND RELATED PROFESSIONAL PRACTICE STANDARDS

Auditing Standard No. 5

An Audit of Internal Control Over Financial

Reporting That Is Integrated with An

Audit of Financial Statements

 (  SEC Approves PCAOB Auditing Standard No. 5 Regarding Audits of Internal Control Over Financial Reporting; Adopts Definition of "Significant Deficiency"

FOR IMMEDIATE RELEASE
2007-144

Washington, D.C., July 25, 2007 - The Securities and Exchange Commission today voted unanimously in favor of a new auditing standard and other measures to increase the accuracy of financial reports while reducing unnecessary costs, especially for smaller public companies. ... http://sec.gov/news/press/2007/2007-144.htm  )

RELEASE

PCAOB Release 2007-005A

June 12, 2007

Introduction

1. This standard establishes requirements and provides direction that applies when an auditor is engaged to perform an audit of management's assessment of the effectiveness of internal control over financial reporting ("the audit of internal control over financial reporting") that is integrated with an audit of the financial statements.

2. Effective internal control over financial reporting provides reasonable assurance regarding the reliability of financial reporting and the preparation of financial statements for external purposes. If one or more material weaknesses exist, the company's internal control over financial reporting cannot be considered effective.

3. The auditor's objective in an audit of internal control over financial reporting is to express an opinion on the effectiveness of the company's internal control over financial reporting. Because a company's internal control cannot be considered effective if one or more material weaknesses exist, to form a basis for expressing an opinion, the auditor must plan and perform the audit to obtain competent evidence that is sufficient to obtain reasonable assurance about whether material weaknesses exist as of the date specified in management's assessment. A material weakness in internal control over  financial reporting may exist even when financial statements are not materially misstated.

4. The general standards are applicable to an audit of internal control over financial reporting. Those standards require technical training and proficiency as an auditor, independence, and the exercise of due professional care, including professional skepticism. This standard establishes the fieldwork and reporting standards applicable to an audit of internal control over financial reporting.

5. The auditor should use the same suitable, recognized control framework to perform his or her audit of internal control over financial reporting as management uses for its annual evaluation of the effectiveness of the company's internal control over financial reporting.

...

la suite de ce  guide est téléchargeable à cette adresse :

http://www.pcaob.org/Rules/Rules_of_the_Board/Auditing_Standard_5.pdf

 

 

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Dimanche 15 juillet 2007 7 15 /07 /Juil /2007 10:06

VERS UN NOUVEAU STANDARD DE REPORTING ?

l’eXtensible Business Reporting Language, en abrégé «XBRL».

XBRL est un standard technique ouvert simplifiant l’échange et le traitement d’informations financières et économiques, aujourd’hui adopté par la majeure partie des pays industrialisés. Il répond aux besoins et soucis de contrôle et de supervision croissants qui font que la transmission efficiente d’informations financières, statistiques et autres entre acteurs privés et publics joue un rôle de plus en plus important dans le fonctionnement de l’économie.

 

Fundamentals of XBRL

This section of the website is devoted to an introduction to some basics of XBRL. It provides explanations of the major terms underlying this concept. The target audiences are non-technical (IT) and non-accounting people who would like to understand both a bit of XBRL code and some of the problems that are tackled in order to allow computers to process and communicate accounting data meaningfully. For more detailed information on each term please visit our glossary section. If you have questions of a more generic nature such as: How did it all start?, Who owns XBRL? or What are the benefits?, please go to the XBRL International website.

Les Items  fondamentaux sont à cette adresse :

http://www.iasb.org/xbrl/about_xbrl/fundamentals_xbrl.html

Incidences du langage XBRL

sur la Vérification et le  Contrôle

Le langage XBRL (pour eXtensible Business Reporting Language) est une version du langage XML (pour eXtensible Markup Language) conçue expressément pour l’information financière et d’entreprise. XBRL a été élaboré par l’ICCA, l’AICPA ainsi que d’autres organismes professionnels et diverses entreprises afin de permettre l’utilisation d’Internet dans l’information financière et d’entreprise. Un comité de direction international XBRL supervise les efforts du groupe responsable du projet. Le comité de direction et d’autres groupes accordent une grande importance au projet de développement de XBRL, mais les questions connexes de vérification et de contrôle ont moins retenu l’attention généralement. Or, lorsque XBRL sera mis en oeuvre, les services de certification pourraient être directement touchés, selon la nature de cette mise en oeuvre.

Un article de 15 pages téléchargeable à cette adresse :

http://www.icca.ca/multimedia/Download_Library/Standards/Studies/French/CICA-XBRL-0502-f2.pdf

ou  à celle-ci :

http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/cica-xbrl-0502-f2.pdf

French IFRS-GP (2006) Label Linkbase

http://xbrl.iasb.org/int/fr/ifrs/gp/2006-08-15/translation_fr.html

http://xbrl.iasb.org/int/fr/ifrs/gp/2006-08-15/download.html

Visualisations

These online taxonomy viewers are built with the Adaptive Business Reporting Automat (ABRA) open source framework.  ( nombreuses langues supportées)

http://xbrl.iasb.org/int/fr/ifrs/gp/2006-08-15/online_viewer.html

21 Juin 2007 : Conférence XBRL France

http://www.xbrl.org/fr/frontend.aspx?clk=LK&val=55  ( nombreux PDF en français )

Site de l'XBRL

http://www.xbrl.org/Home/

L'article pointé par  The Institute of Internal Auditors 

et signalé par nos amis du  B3B Banque Finance

" Got XBRL? "
Raquel Filipek, Editor, ITAudit

Although more organizations around the world are using XBRL, many internal auditors are still unaware of the benefits this markup language for the electronic communication of business information has to offer

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